Communications

  • AM DUGUET D REYNAUD

    • Transfusion sanguine et témoins de Jéhovah
    Bulletin Juridique du Chef de service n° 13 Décembre 1998 Cahier Spécial.

  • AM DUGUET

    • Bilan de la jurisprudence administrative des actes médicaux: maintien de la responsabilité pour faute, et avancées prudentes de la responsabilité pour risque.
    Les Cahiers Hospitaliers Janvier 1999 n° 142 p18

  • AM DUGUET C CHALULEAU G. DUBAIL V. REVUELTA

    • Abus, fautes fraudes. 10 ans de jurisprudence du contentieux du contrôle technique de l'assurance maladie de Midi-Pyrénées.
    Journal de Médecine légale et droit médical 1999 Vol 42, N° 7-8

  • H. MC HAFFIE, M. CUTTINI, G. BROLZ-VOIT, L. RANDAG, R. MOUSTY, AM DUGUET, B. WERNNERGREN, P. BENCIOLINI

    • Withholding/Withdrawing treatment from neonates: legislation and official guidelines across Europe
    Journal of medical Ethics, 1999, vol 25, N°6 p 440-446

  • AM DUGUET E RIAL, D REYNAUD, Y GAZOUNEAUD
    • Confidentialité des fichiers informatises de données médicales
    Aspects spécifiques de la législation Française et conditions des échanges pour la recherche en Europe
    Actes du congrès de l'Association Mondiale de droit médical Helsinki Août 2000 p 250

  • C GIRRE ,V.DIEBOLT , P.KIBLEUR,AM DUGUET

    • Place des structures hospitalières dans la recherche biomédicale en France
    Actes du congrès de l'Association Mondiale de droit médical Helsinki Août 2000 p 399

  • J. PRADEL S NESPOULOUS C RAYNAL T SENTOU AM DUGUET

    • Euthanasie active par des professionnels de santé La situation en France à partir de deux cas récents
    Actes du congrès de l'Association Mondiale de droit médical Helsinki Août 2000 p 258

  • AM DUGUET C CHALULEAU G. DUBAIL V. REVUELTA

    • Responsabilité professionnelle des chirurgiens dentistes: litiges avec les organismes de sécurité sociale
    Journal de médecine légale et droit médical 2000 Vol 43 n° 3 p 214-218

  • A.M. DUGUET

    • Evolution de la jurisprudence administrative et judiciaire en matière d’infections nosocomiales
    Les cahiers hospitaliers n°55 mars 2000 p 20-23

  • AM. DUGUET, A. THOMAS, E. RIAL , J. DUCHIER, A. CAMBON

    • Les échanges d’échantillon biologique en Europe, dans la recherche en génétique. Aspects éthiques et juridiques. Précaution à prendre
    Revue Médico-légale de Droit Médical 2000,43,n°7-8,637-641

  • E RIAL SEBBAG, A THOMAS, AM DUGUET

    • Les obligations de sécurité de résultat des établissements de soins privés.
    Journal de médecine légale droit médical 2001, vol 45 N°5

  • AM DUGUET A . THOMAS E . RIAL J. DUCHIER A CAMBON THOMSEN

    • Les échanges d’échantillons biologiques en Europe dans la recherche en génétique Aspects éthiques et juridiques précautions à prendre
    Journal de médecine légale et droit médical 2000 Vol 43 n°7-8 p 637-641

  • AM. DUGUET C. CHABAUX C. RAYNAL E. RIAL C. GIRRE

    • L ‘information au patient allergique depuis le renversement de la charge de la preuve
    Revue Française d'Allergologie et d'Immunologie Clinique 2001 ; 41 : 45-9

  • AM DUGUET

    • La communication des résultats de la recherche Communication sur invitation
    Colloque de l’Association Internationale Droit ethique et sciences Palais du Luxembourg 5 Juillet 2001.

  • L MARTRILLE AM DUGUET A ZERELLI SALIERGO G E BACCINO

    • Constitution de collections en anthropologie. Intérêt scientifique et aspects ethiques.
    Société de médecine légale et de criminologie de France Rennes le 12 mars 2002

  • AM.DUGUET , H.BOCQUET,C. GIRRE, A . CAMBON-THOMSEN

    • La protection des personnes dans la recherché biomédicale est-elle contournée en France? Résultats de l’Etude LEGIBIO
    Abstract in Jura medica AnnoXV-n° 2 p 327

  • C. GIRRE, A. THOMAS, A.M. DUGUET

    • How to insure safety and protection to subjects involved in medical research? The French legislation: A challenge or a nightmare?
    Abstract Journal de médecine légale droit medical, victimologie, dommage corporel Juillet-septembre 2002 n° 4-5 volume 45 p 135

  • AM DUGUET , A. S MASSAT, S DOUSSET GUINART

    • La législation Française et les recherches biomédicales : l’étude LEGIBIO. Les droits des malades sont-ils respectés dans l’utilisation des dispositifs médicaux innovants
    Revue de l’ADPHSO 2002 n° 4

  • V DIEBOLT
    Evaluation de l’activité de recherche dans les centres hospitaliers universitaires français
    Revue Hospitalière de France n° 484 p 40 Février 2002

  • AM. DUGUET , H. BOCQUET

    • Le projet LEGIBIO « incidence de la législation française sur les projets de recherches biomédicales » Objectifs, méthodologie et résultats intermédiaires
    Revue générale de droit médical 2003

  • E. RIAL

    • La collaboration médecins-juristes : l'exemple du rapport juridique LEGIBIO
    Revue générale de droit médical 2003

  • C. GIRRE, P. GRAMAIN-KIBLEUR, V. DIEBOLT, AM. DUGUET

    • La promotion des recherches biomédicales par les structures hospitalières : L’approche préliminaire du projet LEGIBIO
    Revue générale de droit médical 2003

  • V.DIEBOLT

    • Les hopitaux et la valorisation de l’innovation
    Revue générale de droit médical 2003

  • AM DUGUET , A. S MASSAT , M.P. BAREILLE

    • Recherches biomédicales internationales : convergences et divergences règlementaires. Une approche dans le projet LEGIBIO
    Revue générale de droit médical 2003

    Posters

  • T SENTOU C RAYNAUD A M DUGUET

    • Responsabilité pour suicides et tentatives Bilan de la jurisprudence civile et administrative
    Poster au congrès de l'Association Méditerranéenne de Médecine Légale à Madère Juin 2000

  • J. PRADEL S NESPOULOUS C RAYNAL T SENTOU AM DUGUET

    • Euthanasie active par des professionnels de santé
    La situation en France à partir de deux cas récents
    Poster au congrès de l'Association Mondiale de Droit médical Helsinki Août 2000

  • E. RIAL, A. THOMAS, J. DUCHIER, AM. DUGUET, A. CAMBON-THOMSEN

    • INSERM 558 Recherches multicentriques européennes : aspects éthiques et juridiques - Une approche par le projet LEGIBIO
    Journée INSERM du 4 mai 2001, Toulouse