Publications
1998
- AM DUGUET P CALVAS
Diagnostic génétique prédictif, droits des patients et devenir de l'information; A partir de l'exemple de la Chorée de Hutington
Congrès de l'Association mondiale de droit médical Siofok Hongrie Août 1998
- AM DUGUET , C CHALULEAU, C DUBAIL, V REVUELTA
Responsabilité professionnelle des chirurgiens dentistes. Litiges avec les organismes de sécurité sociale
Réunion de l'Association Belgo Italo Franco Suisse de médecine légale Montpellier 1998
- E RIAL, S NESPOULOUS, V JEAN, D RAYNAUD. AM DUGUET
La responsabilité civile du chirurgien: Jurisprudence de la Chambre civile de la Cour de Cassation; Etude avec la base de données REMEDHOS France
Séance solennelle de la Société de Médecine Légale et de criminologie de France. Lille11 septembre 1998.
- AM DUGUET; F BONBLED, A PLUMACKER, V JEAN
Utilisation de la base de données REMEDHOS France, pour l'analyse de décisions en responsabilité médicale rendues en Belgique et comparaison avec la jurisprudence française
Séance solennelle de la Société de Médecine Légale et de criminologie de France. Lille11 septembre 1998.
1999
- AM DUGUET E RIAL A THOMAS T SENTOU B CATHALA
Bilan de la responsabilité médicale par professions. Etude de la responsabilité administrative avec la base de données REMEDHOS France
Séminaire sur la responsabilité médicale Montpellier Janvier 1999
- AM DUGUET
La place du droit médical dans la formation du spécialiste en médecine légale
Congrès de l'Association méditerranéenne de médecine légale Hammanet Mai 1999
- C RAYNAL D REYNAUD E RIAL I FILIPPI AM DUGUET
Conséquences en responsabilité civile du défaut d'information
Congrès de l'Association méditerranéenne de médecine légale Hammanet Mai 1999
- D REYNAUD C RAYNAL AM DUGUET
Le secret professionnel et la communication des informations médicales
Congrès de l'Association méditerranéenne de médecine légale Hammanet Mai 1999
- E RIAL
La circoncision : choix des parents et droits de l'enfant
Congrès de l'Association méditerranéenne de médecine légale Hammanet Mai 1999
- AM DUGUET D REYNAUD A THOMAS E RIAL E ZARDO
Nosocomial infections and medical malpractice. A survey of medical jurisprudence with the "REMEDHOS France" data base.
Congrès de l'International Association of Forensic Sciences Los Angeles Août 1999
- AM DUGUET T SENTOU A THOMAS J DUCHIER A CAMBON-THOMSEN
Rights of patients to confidentiality;could they hide genetic predictive diagnosis from insurance companies?
Congrès de l'International Association of Forensic Sciences Los Angeles Août 1999
2000
- AM DUGUET
Refus de soins et conséquences en responsabilité
XIV Congrès de l' Association Méditerranéenne de Médecine Légale Madère Juin 2000
- AM DUGUET E RIAL, D REYNAUD, Y GAZOUNEAUD
Confidentialité des fichiers informatises de données médicales
Aspects spécifiques de la législation Française et conditions des échanges pour la recherche en Europe
Congrès de l'Association Mondiale de droit médical Helsinki Août 2000
- C GIRRE ,V.DIEBOLT , P.KIBLEUR,AM DUGUET
Place des structures hospitalières dans la recherche biomédicale en France
Acted du Congrès de l'Association Mondiale de droit médical Helsinki Août 2000
- AM. DUGUET, E. RIAL, J. DUCHIER, A. THOMAS, A. CAMBON-THOMSEN.
Le don d'échantillons biologiques pour la recherche biomédicale.
Réunion Belgo-Italo-Franco-Suisse de Médecine Légale de Saint Martin 16-23 novembre 2000.
- AM. DUGUET, A. THOMAS, E. RIAL, L. MOLINIER
Le droit de la santé, l'informatique et Internet.
Réunion Belgo-Italo-Franco-Suisse de Médecine Légale de Saint Martin 16-23 novembre 2000
- A. THOMAS, G. DUBAIL, C. CHALULEAU, AM. DUGUET
La qualité des soins aux assurés sociaux à travers le contentieux de contrôle technique.
Réunion Belgo-Italo-Franco-Suisse de Médecine Légale de Saint Martin 16-23 novembre 2000.
- L. MOLINIER, E. RIAL, A. THOMAS, AM. DUGUET
Confidentialité des données informatisées pour la recherche en épidémiologie.
Réunion Belgo-Italo-Franco-Suisse de Médecine Légale de Saint Martin 16-23 novembre 2000
2001
- AM DUGUET
Secret professionnel et confidentialité dans les recherches biomédicales : les impératifs de la législation française.
Conférence sur invitation 1 novembre 2001 Institut international de recherche biomédicale IREB. Université de Montréal.
- AM DUGUET
Euthanasia and assistance to end of life legislation in France
European Journal of health law 8 0-0, 2001 p 109 -123
- AM DUGUET
Genetic research: between freedom in research and the patient’s rights
Contribution of the Declaration of Helsinki European Journal of health law 8 2001 p 203 , 206
2002
- AM DUGUET
Wrongfullife: the recent French Cour de cassation decisions
European Journal of Health Law 9 2002
- L.MOLINIER,A THOMAS,E.RIAL,AM DUGUET
Confidentialité des données informatisées pour la recherche en épidémiologie
Journal de médecine légale et droit médical,2002,Vol 45, N° 2-3 ,105-108
2003
- AM DUGUET A.S MASSAT MP. BAREILLE
Les recherche biomédicales internationales Convergences et divergences réglementaires Une approche dans le projet LEGIBIO.
Revue générale de Droit Médical n° 10 2003 p 251-258
- C.GIRRE P. GRAMAIN-KIBLEUR V. DIEBOLT AM. DUGUET
La promotion des recherches biomédicales par les structures hospitalières . L’approche préliminaire du Projet LEGIBIO.
Revue générale de Droit Médical n° 10 2003 p 235-241
- AM DUGUET
Recherche biomédicale,information et consentement Les nouvelles obligations
Revue Hospitalière de France n°493 Juillet Août 2003 p35
- F.PAPIN, AM.DUGUET, F CLAROT, E.VAZ,B PROUST
Autopsie et maladie de Creutzfeldt-Jakob
Journal de médecine légale et droit médical,2003, Vol.46,N°4-5 ,284-288
- AM DUGUET, M ZEMNI,L.MARTRILLE, T.M GHIRBI, S.GOUIA-MGHIRBI, A.CHADLY,E.BACCINO
L'autopsie: autorisation de la loi et considérations éthiques. Etude comparative des pratiques en France et en Tunisie
Journal de médecine légale Droit Médical,2003,Vol 46 , N° 7-8
- AM DUGUET
Quelques réflexions sur la responsabilité dans les réseaux de soins et de recherche
Dans "Réseaux de soins, de santé et de recherche médicale. Aspects légaux et déontologiques, comparaison avec l'étranger." Ouvrage coordonné par AM DUGUET et I FILIPPI Les études Hospitalières 2003
- AM DUGUET
Information et consentement en chirurgie, obligations des médecins, droits des patients et conséquences en responsabilité. p 105-123 in Ethique des pratiques en chirurgie Ouvrage coordonné par Ch Hervé
L’Harmattan 2003
2004
- AM DUGUET,C FECTEAU,J.BIGA,G.MOUTEL,C.HERVE
Les informations génétiques, droits des patients et confidentialité depuis la loi du 4 mars 2002
Médecine et Droit 2004,35-41
- E MATHEWS E HAIMES AM DUGUET B CLARK C SWINE O TOUSSAINT
Informed consent of very old patients and modern genomics
Biogerontology 1-4,2004
- AM DUGUET
Soins palliatifs et protection juridique
Médecine Palliative n° 5 2004
- AM DUGUET M ZEMNI A CHADLY J DUCHIER J BIGA C. SABARTHES A CAMBON-THOMSEN
Dons d’organes dans les Minorités: divergences et complémentarité d’approche dans les traditions Islamique et Chrétienne « A partir de la réflexion d’un groupe de travail multidisciplinaire Franco-Tunisien et des résultats du Projet Européen MADO
Electronic proceedings of 15ième WCML Sydney 2004
- AM DUGUET H BOCQUET
L'implication de la législation française dans les recherches biomédicales. Le vécu des chercheurs (enquête LEGIBIO) et les perspectives de la modification de la loi. p 113-139 In Droit et éthique de la recherche médicale. Originalité de la Législation Française limites et question éthiques
Les Etudes Hospitalières 2004
- J BIGA AM DUGUET
La protection des personnes se prêtant à la recherche biomédicale Principes éthiques et originalité de la législation Française p 221-232 In Droit et éthique de la recherche médicale. Originalité de la Législation Française limites et question éthiques Les Etudes Hospitalières 2004
- AM DUGUET
Rôle des CCPPRB dans l’éthique de la recherche p 9 –22 Place de la bioéthique en recherche et dans les services cliniques Ouvrage coordonné par Ch Herve B M Knoppers Dalloz 2004
2005
- AM DUGUET
Medical Law perspectives in the XXIst Century : Multidiciplinarity, Internationalisation,Mobility, Ethical stakes
European Journal of health Law Vol 12 N° 4 october 2005 p 397-400
- G. BRAVO AM DUGUET
La recherche chez les personnes âgées inaptes à consentir : présentation des cadres éthiques et juridiques en vigueur au Québec et en France
L’année gérontologique vol 19, 2005 p 327- 345
- AM;. DUGUET M. MICAS D.LAUDY G. BRAVO B VELLAS
Consent in biomedical research in Alzheimer disease cases.
Proceedings of the International Congress on Medical law Séoul 2005
- AM DUGUET G .BOUCLY,G.BRAVO
Le cadre légal du consentement à la recherche dans la maladie d’Alzheimer. Comparaison France Québec et nouvelles dispositions de la loi Française.
Gérontologie et société n°115 Décembre 2005 p 229-242
- A CAMBON THOMSEN,E RIAL SEBBAG,AM DUGUET
Ethique de la recherche et santé publique.Où en est-on?
Participation à la rédaction du chapitre :Recherche en génétique et santé publique: place de la reflexion éthique
Dalloz 2005 p21-33
- BIGA J, TABOULET F, LAPEYRE-MESTRE M, DUGUET AM, VINCENT S, MONTASTRUC JL.
[Prescribing drugs by international non-proprietary name: the perception of health and non-health professionals]
Thérapie 2005 Jul-Aug;60(4):401-7.
- MATTHEWS E, HAIMES E, DUGUET AM, CLARK BF, SWINE C, TOUSSAINT O.
Informed consent of very old patients and modern genomics.
Biogerontology. 2005;6(1):81-4.
- AM DUGUET L. MARTRILLE G. BOUCLY
Le corps morcelé et les restes humains P 213-223 in Le respect du corps humain pendant la vie et après la mort . Ouvrage coordonné par AM DUGUET et I FILIPPI
Les Etudes Hospitalières 2005
2006
- A. CAMBON-THOMSEN, E. RIAL-SEBBAG, AM. DUGUET
Recherche en génétique et santé publique : place de la réflexion éthique, in Éthique de la recherche et santé publique: où en est-on ? Ouvrage collectif, Éditions Dalloz, 2006,
- AM DUGUET B. BEVIERE G MOUTEL Ch. HERVE
Éthique et vaccinations p 235-257 In Droit éthique et vaccinations l’obligation vaccinale en question Ouvrage coordonné par M Bélanger
Les Études Hospitalières 2006
- AM DUGUET
Vaccinations déontologie médicale et droits des patients p 257-266 In In Droit éthique et vaccinations l’obligation vaccinale en question Ouvrage coordonné par M Bélanger
Les Études Hospitalières 2006
- L. DAUBISSE AM. DUGUET H. GRANDJEAN
Éthique et vaccination de l’enfant et de l’adolescent 267-330 In Droit éthique et vaccinations l’obligation vaccinale en question Ouvrage coordonné par M Bélanger
Les Études Hospitalières 2006
- AM DUGUET A LE TINNIER C SABARTHES
Vaccination et travail p331-341 In Droit éthique et vaccinations l’obligation vaccinale en question Ouvrage coordonné par M Bélanger
Les Études Hospitalières 2006
2007
- AM DUGUET, BEVIERE B, BOUCLY G, RIAL E, CAMBON-THOMSEN A.
Les droits des patients et les Bio sources. L’utilisation des éléments du corps humain. J Méd Légale Droit Médical, 2007, 50 (1-2) 55-62
2008
- BRAVO G, DUGUET AM, DUBOIS MF, DELPIERRE C, VELLAS B.
Substitute consent for research involving the elderly: a comparison between Quebec and France. J Cross
Cult Gerontol. 2008 Sep;23(3):239-53.
- AM DUGUET
La collecte de données médicales et les échanges de données pour les recherches biomédicales et en santé publique p 61-78 in La protection des données médicales Les défis du XXI ième siècle
Ouvrage coordonné par J Herveg LGDJ
Anthemis 2008